Certains enseignants ne peuvent se rendre à l’école ces derniers jours à cause de fortes chutes de neige sur tout le territoire. Image : Getty

De fortes chutes de neige et pluies verglaçantes rendent difficiles les déplacements sur tout le territoire depuis ce lundi. Si certains enseignants, déterminés à faire cours, marchent des kilomètres pour rejoindre leur école, pour d’autres, il est très compliqué, voire impossible, de se rendre au travail. Quelles sont les possibilités dans ce cas ?

Anticiper les déplacements, mais ne prendre aucun risque

D’après le syndicat enseignant Sgen-CFDT, « chargés d’une mission de service public et pour beaucoup d’entre nous, ayant la responsabilité d’élèves, nous devons chercher à rejoindre notre lieu de travail sauf si le déplacement nous fait courir un risque inhabituel ». Il rappelle que si les transports « ne sont pas interrompus ou que le domicile de l’agent est proche de son lieu de travail, celui-ci a l’obligation d’aller travailler ».

Le syndicat conseille donc « d’anticiper en regardant les possibilités de transports en commun ou de covoiturage avec des véhicules équipés (chaînes, pneus neige) ou adaptés (4X4) ». Mais « si l’épisode n’a pas été annoncé et que vous n’êtes pas équipé, le Sgen vous conseille de ne pas prendre des risques inhabituels avec votre véhicule tant que les voies ne sont pas dégagées ou sécurisées ».

Le droit de retrait applicable en cas de force majeure

Dans le cas où l’enseignant ne peut pas se rendre au travail, il doit tout d’abord prévenir son chef d’établissement ou directeur, puis son IEN. Il devra également faire parvenir à son supérieur une autorisation spéciale d’absence « qui peut être refusée ou accordée avec ou sans traitement ». Le Sgen indique que « si les conditions d’un cas de force majeure sont réunies », l’enseignant a la possibilité d’ « invoquer le droit de retrait qui n’entraîne pas de retrait de salaire ».

Le Snes-FSU souligne également que « la jurisprudence administrative et les instructions ministérielles relatives aux intempéries précisent que lorsqu’un agent se trouve dans une impossibilité objective de rejoindre son poste, cette situation ne peut donner lieu ni à retenue sur traitement, ni à obligation de rattrapage », et que « le code du travail (art. L4131-1), applicable par analogie pour le droit de retrait, rappelle qu’un agent ne peut être contraint d’effectuer un déplacement présentant un danger grave et imminent pour sa sécurité ».

Quant à la FSU-Snuipp, elle rappelle que « tout accident de parcours sur le chemin du domicile à l’école serait considéré comme un accident du travail ».

Développer l’enseignement à distance en cas d’épisode neigeux

Sur les réseaux, le chercheur Johan Faerber a dénoncé ce mercredi le manque de communication du ministère de l’Education nationale sur les consignes de prévention, évoquant de la « maltraitance ».

La Présidente de la région Ile-de-France, Valérie Pécresse, a quant à elle estimé sur BFMtv qu’il fallait travailler sur la mise en place d’un enseignement en distanciel lors de tels épisodes, afin d’assurer la continuité pédagogique.

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