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Loire: le candidat à la reprise d’un CFA retire son offre

Le candidat à la reprise d’un Centre de Formation des Apprentis (CFA) de Saint-Etienne, l’un des principaux de Rhône-Alpes, a retiré son offre, obligeant vendredi le tribunal à fixer une nouvelle audience au 16 décembre pour l’examen de nouvelles propositions. Dans son jugement rendu en délibéré, le TGI a constaté que certaines « conditions suspensives » n’avaient […]

Loire: le candidat à la reprise d’un CFA retire son offre

Le candidat à la reprise d’un Centre de Formation des Apprentis (CFA) de Saint-Etienne, l’un des principaux de Rhône-Alpes, a retiré son offre, obligeant vendredi le tribunal à fixer une nouvelle audience au 16 décembre pour l’examen de nouvelles propositions.

Dans son jugement rendu en délibéré, le TGI a constaté que certaines « conditions suspensives » n’avaient pas été « levées » concernant l’offre de l’association Campus de l’alternance Loire Sud (Cals), présentée mardi lors de la dernière audience, pour la reprise du CFA Les Mouliniers.

Le TGI a fixé au 5 décembre la date limite de présentation à l’administrateur judiciaire de nouvelles offres de reprise du CFA, qui compte près d’un millier d’apprentis, et au 16 décembre une nouvelle audience pour leur examen.

Il a aussi estimé que la trésorerie de l’établissement permettait de poursuivre l’activité jusque-là, ajoutant que ces « nouvelles perspectives sont envisageables si son passif (1,5 million d’euros, ndlr) peut être remboursé ».

Le TGI a écarté par ailleurs un projet de reprise du CFA par des salariés, via une Société coopérative d’intérêt collectif, jugeant son financement incomplet.

Le Cals, consortium qui a la fondation Apprentis d’Auteuil pour chef de file (40% des parts sociales), associée à la Chambre de métiers de Rhône-Alpes (30%) et à la Chambre de commerce et d’industrie de Rhône-Alpes (30%), prévoyait de ne pas conserver les filières automobile et vente, dans lesquelles 280 apprentis sont inscrits, et de supprimer 25 des 70 postes de salariés.

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