Tout savoir des droits des profs

Droit au respect, droit à la formation, droit de grève, droit de retrait, droit à la mobilité... Approfondissez votre connaissance des droits des enseignants grâce à un petit livre bien pratique, "Les droits des profs".

Les droits des profs Marc Debène

Petit format, petit prix, grande efficacité.

L’éditeur d’ouvrages juridiques Dalloz sort aujourd’hui Les droits des profs, un petit livre bien utile, à garder au fond de sa poche pour le dégainer au moindre problème.

Un élève a publié une photo de vous sur Facebook ? Page 35 : « Le prof doit consentir à ce qu’une photographie soit prise de lui et à sa reproduction ou à sa diffusion, par exemple sur un blog d’élève », en vertu du droit à l’image(1).
Votre collègue a été agressé dans l’établissement, pouvez-vous invoquer le droit de retrait ? Page 238 : « Tout agent public comme tout salarié peut cesser le travail s’il a « un motif raisonnable de penser que sa situation de travail présente un danger grave et imminent pour sa vie et pour sa santé » »(2).
Avez-vous le droit de cumuler vos fonctions de professeur avec une autre occupation rémunérée ? Page 154 : les fonctionnaires peuvent notamment « exercer une profession libérale découlant de la nature de leurs fonctions »(3), ce qui autorise par exemple un prof d’EPS à être employé en tant que maître nageur, mais pas en tant qu’expert-comptable.

Obligations de service, mutations, liberté pédagogique, droit au respect, droit à la formation, droit de grève et bien d’autres… Marc Debène, professeur des Universités et ancien recteur détaille dans ce livre les droits fondamentaux, tant personnels que professionnels, des enseignants.

Les droits des profs, de Marc Debène (Dalloz)
Parution le 12 septembre 2012. 128 pages – 3 euros.
Commander ce livre sur la boutique Dalloz, Decitre.fr, Amazon.fr, Fnac.com

Et les droits des élèves dans tout ça ?

Code Junior 7ème édition Dominique ChagnollaudDu côté des jeunes, on se référera au Code Junior, qui reprend dans un langage accessible dès 11 ans les droits et devoirs des moins de 18 ans. La 7ème édition publiée pour cette rentrée intègre, en particulier, l’éducation prioritaire, la nouvelle organisation des sorties scolaires, la réforme du lycée 2013 ainsi que les absences scolaires et leurs mesures disciplinaires.

Code Junior 7e édition, de Dominique Chagnollaud (Dalloz)
Paru le 29 août 2012. 645 pages – 19,5 euros.
Commander ce livre sur la boutique Dalloz, Decitre.fr, Amazon.fr, Fnac.com

Note(s) :
  • (1) Code Civil art. 9
  • (2) Code du Travail art. L4131-1 ; Décret n°82-453 du 28 mai 1982 art. 5-6
  • (3) Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 art. 25

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