Au sommaire du B.O. n°5

Les textes de la réforme du lycée sont publiés dans un Bulletin officiel spécial. Egalement à l’honneur cette semaine, la propriété intellectuelle avec deux accords relatifs à l’utilisation d’œuvres à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche.

Réforme du lycée

Différents textes relatifs à la réforme du lycée ont été publiés dans un Bulletin officiel spécial :

• Organisation et fonctionnement des établissements publics locaux d’enseignement
• Enseignements du second degré des voies générale et technologique, information et orientation, modification du code de l’Éducation (partie réglementaire – Livre III)
• Organisation et horaires de la classe de seconde des lycées d’enseignement général et technologique et des lycées d’enseignement général et technologique agricole
• Organisation et horaires des enseignements du cycle terminal des lycées, sanctionnés par le baccalauréat général
• Accompagnement personnalisé au lycée d’enseignement général et technologique
• Le tutorat au lycée
• Mise en place des stages de remise à niveau et des stages passerelles à compter de la rentrée 2010
• Langues vivantes au lycée d’enseignement général et technologique
• Favoriser l’accès de tous les lycéens à la culture
• La Maison des lycéens

Retrouvez notre présentation des lignes générales de la réforme, et notre analyse des classes de seconde et de première. A venir sur vousnousils.fr dans le courant du mois de février, le dernier article consacré à la terminale.

Propriété intellectuelle

Deux accords sur l’utilisation d’œuvres à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche ont été publiés au Bulletin officiel n°5. Le premier concerne les œuvres cinématographiques et audiovisuelles ; le second les œuvres musicales.

Conclus avec, respectivement, la Société des producteurs de cinéma et de télévision (PROCIREP) et la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM), ces accords sont entrés en vigueur au 1er janvier 2009, pour une durée de trois ans.

Outre l’utilisation d’œuvres intégrales et d’extraits dans la classe, dans le cadre de sujets d’examens ou de colloques, il est à noter que ces accords s’ouvrent aux usages numériques.

Personnels

Par arrêté du 5 janvier, François Werckmeister a été nommé directeur de l’institut universitaire de formation des maîtres de l’académie de Strasbourg, à compter du 15 janvier. Un autre arrêté, du même jour, met fin aux fonctions d’administrateur provisoire de l’institut, exercées par Michel Herr.

A lire également au BO : la désignation des membres du comité d’hygiène et de sécurité spécial à l’administration centrale institué auprès du secrétaire général, ainsi que celle des membres du comité technique paritaire institué auprès du secrétaire général du MEN et du MESR.

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