Les machines et produits dangereux

Utilisation. Comme indiqué dans la circulaire de 1993 2, l’utilisation de machines et de produits dangereux ne peut être réalisée « sans qu’une formation à la sécurité soit dispensée au cours même de l’enseignement et une réflexion menée au sein de l’établissement ». Ainsi les enseignants et personnels concernés par ces activités doivent-ils être à même d’analyser, d’apprécier et de maîtriser le risque de manière constante. Ce qui sous-entend pour ces derniers de s’interroger sur la dangerosité des travaux réalisés par les élèves, la conformité des machines et équipements, le comportement des adolescents en situation de travail (et leur connaissance dans l’évaluation du risque), le rôle de la CHS dans l’établissement… Au chapitre des phénomènes potentiellement dangereux engendrés par des pratiques en ateliers, on distingue entre autres : les risques mécaniques, électriques, thermiques, biologiques, ou chimiques, ceux liés au bruit, aux vibrations, aux rayonnements ionisants, à l’ergonomie, à l’absence de protection, aux circulations, aux manutentions ou encore à l’absence d’aération ou d’assainissement.

Interdictions et dérogations. Ainsi que le prévoit le Code du travail, certains travaux sont rigoureusement interdits aux élèves mineurs. C’est le cas des travaux sur installations électriques (article R 234-19) et des transports de charges (articles R 234-5 et 6). Normalement interdits, d’autres travaux peuvent être exécutés par des élèves de moins de 18 ans sous réserve de dérogations délivrées à l’établissement par l’inspection du travail. Il en est ainsi des travaux sur : machines ou équipements de travail dangereux 3 (articles R 234-11 et 12), machines agricoles (articles R 234-12 et 13), appareils à vapeur (article R 234-15), chantiers du bâtiment et travaux publics (article R 234-18) ou encore avec exposition à des produits dangereux (article R 234-20 et 21). À cela viennent s’ajouter des interdictions spécifiques 4 aux élèves de moins de 16 ans non autorisés à effectuer des travaux liés à l’utilisation de gaz comprimés, liquéfiés ou dissous (article R 234-16), avec exposition à des produits toxiques (article R 234-16) ou encore sur des engins agricoles (article R 234-13). Accordées sous certaines conditions 5 aux élèves et apprentis qui suivent un enseignement technologique ou professionnel, les dérogations concernent tant les activités en milieu scolaire qu’en entreprise.

L’éducation physique et sportive

Equipements et matériels. 60% des accidents déclarés au collège et 76,8% de ceux relevés au lycée surviennent en EPS, au cours ou en dehors des activités proprement dites. Dans ces accidents, les équipements et les matériels sont souvent mis en cause. La dernière circulaire traitant des risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire insiste précisément sur l’entretien et la surveillance des matériels et équipements qu’ils soient soumis à la réglementation (espaces de rangement, cages de football, de handball et de hockey, buts de basket-ball, équipements de protection individuelle escalade, aires de jeux…) ou pas (murs d’escalade, sols sportifs, agrès de gymnastique, tremplins, poteaux et filets de volley-ball…). Et le texte d’indiquer : « Les enseignants d’EPS sont des utilisateurs privilégiés de ces équipements dont la construction et l’entretien relèvent de la responsabilité de la collectivité propriétaire et de l’établissement gestionnaire. Toutefois, les enseignants doivent veiller, en signalant au gestionnaire toute défectuosité, à ce que ces équipements restent en bon état d’utilisation ». Dans cette optique, l’ONS a élaboré un guide de surveillance des matériels sportifs à l’usage des responsables d’établissement, des agents chargés de l’entretien courant, des gestionnaires d’équipements et des enseignants.

Organisations pédagogiques. Outre la maintenance des équipements et matériels, la maîtrise des risques en séance d’EPS touche également à la nature des activités proposées. « À l’origine des accidents figurent souvent des tâches ou exercices insuffisamment adaptés aux possibilités de réalisation des élèves, mais aussi des consignes d’organisation et d’exécution manquant de précision ou non respectées par les élèves », rappelle la circulaire précitée. Ainsi les enseignants sont-ils dans l’obligation de respecter les règles générales de sécurité propres aux différentes pratiques sportives (6) comme dans celle de tenir compte des différences interindividuelles (7) des élèves d’une même classe « dans la conception, la mise en place et la conduite des séquences ».

Marie-Laure Maisonneuve

(1) Notamment par le biais du chef d’établissement, des enseignants, du gestionnaire ou encore du chef de travaux (voir la circulaire n°91-306 du 21 novembre 1991)

(2) Circulaire n°93-306 du 26 octobre 1993 (BO n°37 du 4 novembre 1993)

(3) Une liste complète des appareils dangereux doit être établie (et tenue à jour) dans tout établissement d’enseignement professionnel et/ou technologique. Voir le listing des machines concernées dans « les clés de la sécurité », fiche III-9

(4) Soumises à dérogation

(5) Fiches III-2, III-3 et III-7 du document « les clés de la sécurité »

(6) Activités nautiques, activités sur route, activités de montagne, activités nécessitant le port et l’usage de protection individuelle…

(7) Écarts de poids, de taille, d’âge, de sexe, incapacités occasionnelles ou permanentes…