Au sommaire des B.O. n°10 et 11

Tous les quinze jours, retrouvez notre sélection des textes les plus importants parus au B.O. Et pour aller plus loin, le texte officiel n’est qu’à un clic !

Scolarité des élèves handicapés

Le décret stipule que tout enfant ou adolescent présentant un handicap est inscrit dans une école. Cette école ou cet établissement constitue son établissement scolaire de référence. Le décret précise que le parcours de formation de l’élève s’effectue en priorité en milieu scolaire ordinaire, dans son établissement scolaire de référence. Le texte détaille les modalités d’accès à l’enseignement scolaire des élèves handicapés.
BO n° 10 du 9 mars 2006

Francophonie : actions éducatives en faveur de la langue française

La circulaire rappelle que la maîtrise de la langue, dans ses usages oraux et écrits, est la première des priorités de l’école. Le texte informe des différentes initiatives engagées en 2006, notamment dans le cadre du festival francophone en France intitulé « Francofffonies ! » et de la semaine de la langue française.
BO n° 11 du 16 mars 2006



Représentants au comité technique paritaire de l’ONISEP


 


L’arrêté fixe la liste des organisations syndicales appelées à désigner des représentants au comité technique paritaire créé auprès du directeur de l’Office national d’information sur les enseignements et les professions. Les deux premières organisations (CFDT et FSU) se voient attribuer deux sièges de titulaires et deux de suppléants. L’UNSA-Education bénéficie, quant à elle, d’un titulaire (et d’un suppléant).


BO n°11 du 16 mars 2006


 


Diplôme national de technologie spécialisé


 


La préparation, à titre expérimental du DNTS dans certains établissements, est reconduite pour l’année 2005-2006. La liste des établissements habilités à délivrer le DNTS est également modifiée. Une seule université (IUT de Metz dans la spécialité Centre de formation au commerce européen) et dix établissements sont habilités à proposer cette formation.


BO n°11 du 16 mars 2006

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