Au sommaire des B.O. n° 43 et 44

Tous les quinze jours, retrouvez notre sélection des textes les plus importants parus au B.O. Et pour aller plus loin, le texte officiel n’est qu’à un clic !

Temps de travail : journée de solidarité avec les personnes âgées

Un arrêté ministériel fixe les conditions de mise en place de la journée de solidarité avec les personnes âgées, voulue par le législateur après la canicule de l’été 2004. Pour les enseignants, il s’agira d’une journée (ou deux demi-journées) de travail consacrée à la concertation sur le projet d’école ou d’établissement ou sur le contrat d’objectif. Dans les écoles, la date de cette journée sera fixée par l’inspecteur de l’Education nationale après consultation du conseil des maîtres. Dans le second degré, la date sera arrêtée par le chef d’établissement après consultation des équipes pédagogiques.
BO n° 43 du 24 novembre 2005 


Revalorisation des indemnités et des travaux supplémentaires


La première conséquence de la revalorisation du traitement des fonctionnaires, intervenue au 1er novembre 2005, est la modification, à la même date, des indemnités dont le montant est indexé sur la valeur du point d’indice. On note également l’évolution des taux de rémunération des travaux supplémentaires effectués par les enseignants des écoles à la demande des collectivités locales.
BO n° 43 du 24 novembre 2005  et ici 


Emploi et affectation des enseignants du second degré dans l’enseignement supérieur


Cette note de service établit la liste des emplois d’enseignants du second degré à pourvoir pour la rentrée 2006. Sont également précisés les procédures en vigueur et le calendrier des différentes phases du mouvement.
BO n° 43 du 24 novembre 2005 


Calendrier du bac 2006

Les dates d’examen pour le baccalauréat général, technologique et professionnel ainsi que pour le brevet de technicien et le brevet sont fixées pour l’année 2006. On notera que, s’agissant du diplôme national du brevet, les sessions se terminent au plus tard le vendredi 7 (ou samedi 8) juillet 2006. Pour ce qui concerne les baccalauréats général, technologique et professionnel et le brevet de technicien, les sessions se termineront le lundi 10 juillet 2006 inclus. La note précise que les « personnels participant au bon fonctionnement de l’organisation des examens seront en fonction jusqu’à cette date ».
BO n° 44 du 1er décembre 2005 

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