Présentation

Le pré­sent site, ainsi que la marque VousNousIls.fr sont la pro­priété de la CASDEN, imma­tri­cu­lée au Registre du com­merce et des socié­tés de Meaux, sous le numéro B 784 275 778 dont le siège social est à 77424 MARNE LA VALLEE Cedex 2. Le res­pon­sable de la publi­ca­tion du site VousNousIls.fr est Mr Pierre DESVERGNES, en qua­lité de Président de la CASDEN.

Hébergement

Le site VousNousIls.fr est hébergé par COLT TELECOMMUNICATIONS FRANCE à l'adresse :

25 Rue de Chazelles — 75879 Paris Cedex 17 — Tél : 01.70.99.55.00.

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Déclaration de fichier de don­nées collectées

Le site VousNousIls.fr rentre dans le cadre de la dis­pense de décla­ra­tion n°7 de la CNIL.

Conformément à la loi du 30 sep­tembre 1986 modi­fiée, le site VousNousIls.fr a fait l'objet d'une décla­ra­tion auprès du Procureur de la République de Paris.

Moyens tech­niques

Avant toute uti­li­sa­tion du ser­vice VousNousIls.fr, il appar­tient aux uti­li­sa­teurs de s'assurer que le navi­ga­teur uti­lisé per­met bien l'accès, dans une confi­gu­ra­tion sécu­ri­sée au site VousNousIls.fr. La page Aide four­nit les indi­ca­tions complémentaires.

Mise en garde générale

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Droit de pro­priété intellectuelle

La struc­ture géné­rale ainsi que les textes, images ani­mées ou non, et tous les éléments com­po­sant le ser­vice VousNousIls.fr sont la pro­priété de VousNousIls.fr.

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Liens

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Si les res­pon­sables d'un site " cible " sou­haitent modi­fier leur mode de pré­sence sur VousNousIls.fr, ils peuvent en faire la demande en adres­sant un email auprès du webmaster.

A l'inverse, les liens vers une ou plu­sieurs page(s) du pré­sent site sont auto­ri­sés sous la condi­tion d'en infor­mer le web­mas­ter et uni­que­ment si le res­pect des bonnes moeurs et de la dignité humaine est assuré. VousNousils.fr se réserve le droit de deman­der de reti­rer les liens à sa dis­cré­tion sans devoir en jus­ti­fier la raison.

Les liens devront res­pec­ter scru­pu­leu­se­ment l'ensemble des cadres consti­tuant la page. Le logo VousNousils.fr devra être visible. L'inclusion de pages à l'intérieur d'autres pages (cadres) devra res­pec­ter cette règle.

Confidentialité et res­pect des don­nées rela­tives à la vie privée

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