Tout savoir des droits des profs

12.09.2012 0
Droit au res­pect, droit à la for­ma­tion, droit de grève, droit de retrait, droit à la mobi­lité... Approfondissez votre connais­sance des droits des ensei­gnants grâce à un petit livre bien pra­tique, "Les droits des profs".
Les droits des profs Marc Debène

Petit for­mat, petit prix, grande efficacité.

L'éditeur d'ouvrages juri­diques Dalloz sort aujourd'hui Les droits des profs, un petit livre bien utile, à gar­der au fond de sa poche pour le dégai­ner au moindre problème.

Un élève a publié une photo de vous sur Facebook ? Page 35 : "Le prof doit consen­tir à ce qu'une pho­to­gra­phie soit prise de lui et à sa repro­duc­tion ou à sa dif­fu­sion, par exemple sur un blog d'élève", en vertu du droit à l'image(1).
Votre col­lègue a été agressé dans l'établissement, pouvez-vous invo­quer le droit de retrait ? Page 238 : "Tout agent public comme tout sala­rié peut ces­ser le tra­vail s'il a « un motif rai­son­nable de pen­ser que sa situa­tion de tra­vail pré­sente un dan­ger grave et immi­nent pour sa vie et pour sa santé »"(2).
Avez-vous le droit de cumu­ler vos fonc­tions de pro­fes­seur avec une autre occu­pa­tion rému­né­rée ? Page 154 : les fonc­tion­naires peuvent notam­ment "exer­cer une pro­fes­sion libé­rale décou­lant de la nature de leurs fonc­tions"(3), ce qui auto­rise par exemple un prof d'EPS à être employé en tant que maître nageur, mais pas en tant qu'expert-comptable.

Obligations de ser­vice, muta­tions, liberté péda­go­gique, droit au res­pect, droit à la for­ma­tion, droit de grève et bien d'autres... Marc Debène, pro­fes­seur des Universités et ancien rec­teur détaille dans ce livre les droits fon­da­men­taux, tant per­son­nels que pro­fes­sion­nels, des enseignants.

Les droits des profs, de Marc Debène (Dalloz)
Parution le 12 sep­tembre 2012. 128 pages — 3 euros.
Commander ce livre sur la bou­tique Dalloz, Decitre.fr, Amazon.fr, Fnac.com

Et les droits des élèves dans tout ça ?

Code Junior 7ème édition Dominique ChagnollaudDu côté des jeunes, on se réfé­rera au Code Junior, qui reprend dans un lan­gage acces­sible dès 11 ans les droits et devoirs des moins de 18 ans. La 7ème édition publiée pour cette ren­trée intègre, en par­ti­cu­lier, l'éducation prio­ri­taire, la nou­velle orga­ni­sa­tion des sor­ties sco­laires, la réforme du lycée 2013 ainsi que les absences sco­laires et leurs mesures disciplinaires.

Code Junior 7e édition, de Dominique Chagnollaud (Dalloz)
Paru le 29 août 2012. 645 pages — 19,5 euros.
Commander ce livre sur la bou­tique Dalloz, Decitre.fr, Amazon.fr, Fnac.com

Quentin Duverger

 
Note(s) :
  • (1) Code Civil art. 9
  • (2) Code du Travail art. L4131-1 ; Décret n°82-453 du 28 mai 1982 art. 5-6
  • (3) Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 art. 25

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