Google et Hachette Livre ont signé un accord défi­ni­tif sur la numé­ri­sa­tion par le géant amé­ri­cain d'oeuvres épui­sées en langue fran­çaise dont les droits sont contrô­lés par le pre­mier éditeur fran­çais et deuxième mon­dial, ont-ils annoncé jeudi dans un communiqué.

Cet accord, qui fait suite au pro­to­cole signé en novembre der­nier, porte sur "des mil­liers d'oeuvres régies par le droit d'auteur fran­çais et qui ne sont plus com­mer­cia­le­ment dis­po­nibles", "ce qui est le cas de la grande majo­rité des oeuvres publiées à ce jour", sou­ligne ce texte.

Ces oeuvres épui­sées repré­sentent envi­ron 70% du fonds de Hachette Livre et des mai­sons d'édition qui font par­tie du groupe, soit 40.000 à 50.000 oeuvres, essen­tiel­le­ment de la lit­té­ra­ture géné­rale, des ouvrages de réfé­rence, notam­ment ceux de Larousse, et des livres universitaires.

Google "espère par­ve­nir à des accords simi­laires avec d'autres éditeurs", affirme le com­mu­ni­qué. Le PDG de Hachette Livre, Arnaud Nourry, avait déjà affirmé en novembre que "les dis­po­si­tions prin­ci­pales" de l'accord avaient "voca­tion à être éten­dues à tous les éditeurs fran­çais qui le souhaitent".

L?accord signé repose sur trois grands prin­cipes. D?abord, le contrôle de la numé­ri­sa­tion des oeuvres: c?est Hachette qui déter­mine quelles sont les oeuvres épui­sées exploi­tables en ver­sion numérique.

Il pré­sente aussi de nou­velles oppor­tu­ni­tés com­mer­ciales: les livres numé­ri­sés vont assu­rer "de nou­veaux reve­nus à leurs auteurs et à leurs éditeurs". Hachette pourra aussi uti­li­ser ces fichiers pour les exploi­ter en impres­sion à la demande.

Dans l'Hexagone, Hachette a l'intention de faire béné­fi­cier des ins­ti­tu­tions publiques, comme la Bibliothèque natio­nale, des oeuvres numérisées.

Google a déjà numé­risé en six ans quelque 12 mil­lions d'ouvrages sans l'autorisation des éditeurs et contre l'avis des ayants-droit et fait l'objet de pour­suites judi­ciaires, notam­ment en France.

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